Document facultatif	NOTI-1	
	
MARCHéS PUBLICS
	
LETTRE RELATIVE AUX CANDIDATURES OU OFFRES NON RETENUES	

A. Identification de l’acheteur et du candidat  	NOTI-1	
Acheteur (Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Télécopie, Téléphone, Courriel)

Candidat destinataire :

Avis d’appel public à la concurrence du : .................

Objet de la prestation :

B. Lettre	NOTI-1	
	A	, le

Comme suite au dépouillement de l’appel public à la concurrence cité en référence, j’ai le regret de vous faire connaître que  :

 votre candidature n’a pas été retenue.	 votre offre n’a pas été retenue.

 Echantillon
 sans objet
 conformément au règlement de la consultation, votre échantillon sera (rayer les mention inutiles) - détruit - rendu - conservé . La personne à contacter est :
	Nom :	Téléphone :

 Pièce jointe
 sans objet	 une seconde enveloppe intérieure non ouverte
 un pli complet non ouvert

C. Délais et voies de recours 	NOTI-1	

"Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente "lettre relative aux candidatures ou offres non retenues", en l'espèce l'imprimé "NOTI 1", devant le tribunal administratif compétent".
Signature 

Date de mise à jour : 10/03/2005