Document facultatif 	OUV2	
MARCHéS PUBLICS
	
PROCèS-VERBAL D’OUVERTURE DES PREMIèRES ENVELOPPES - Candidatures
(Appel d’offres ouvert ou restreint)	

A. Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché	OUV2	
Ministère, collectivité territoriale ou établissement concerné :
(Dénomination, Direction, Sous-direction, Bureau, Téléphone, Télécopie, Mel )

Mairie d’AUSSAC-VADALLE
16560 AUSSAC-VADALLE
Tel 05.45.20.61.60
Fax 05.45.20.76.36
Courriel : aussac.vadalle@wanadoo.fr

Objet de la consultation :
(reprendre le libellé de l'avis d’appel public à la concurrence)

Construction d’un centre socioculturel à vocation unique

CCAP du 16 Mai 2005

Organe(s) et date(s) de parution de l’avis :

B. Composition et fonctionnement de la commission	OUV2	
•	La composition de la commission d’appel d’offres a été fixée par décision du ........................... ou les membres de la commission ont été désignés par délibération en date du  ........................... (rayer la mention inutile)
•	Date(s) de la (des) réunion(s) :

•	Membres à voix délibérative : (placer le nom du Président en premier)
Nom, prénoms	Qualité	Signature	Absent mais convoqué le	

				

				

B. Composition et fonctionnement de la commission (suite et fin)	OUV2	
•	Membres à voix consultative (Personnalités désignées pour leur compétence dans la matière qui fait l’objet de l’appel d’offres, représentant de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, etc... cf. notamment article 22-IV du code des marchés publics, ..... )
Nom, prénoms	Qualité	Signature	Absent mais convoqué le	

				

				

				

				

(ce tableau peut être agrandi en tant que de besoin)

•	Le quorum est atteint : 
(Le quorum doit être atteint non seulement à l'ouverture de la séance mais encore lors des débats et du vote de la commission )

	oui,		non.

La commission peut, ne peut pas, (rayer la  mention inutile) valablement délibérer.

 Secrétariat de la commission

Nom, prénoms, qualité des fonctionnaires
chargés du secrétariat de la commission		Signature de la PRM (État) et pour établissements publics nationaux de la personne compétente pour signer le marché 	
		Les décisions de la PRM ou de la personne compétente font l’objet 
du tableau C.	

			
			A,                  	le	
			Signature	

			

(Les personnes chargées du secrétariat de la commission n’ont ni droit de vote ni droit de participation aux débats)

C. Décision de la PRM après avis de la commission ou décision de la commission 	OUV2	

C1 Avis de la commission ( cas des marchés de l'Etat ou de ses établissements publics soumis au code des marchés publics en appel d'offres ouvert ) ou proposition de la commission ( cas des marchés de l'Etat ou de ses établissements publics soumis au code des marchés publics en appel d'offres restreint )

C 2 Décision de la personne responsable du marché ou de la commission

N°		Décisions		
d’ordre au registre des dépôts	Nom du candidat ou des candidats groupés. 
Souligner le nom du mandataire	Pli non examiné	

Admis
	Non admis	Motifs
(avec renvoi à l'article du code des marchés publics adéquat)

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

19

20

21

22

23

24

TERRATRANS

OUEST AMENAGEMENT

HUGON Sports

COMAT et VALCO

FLASH DECO

SANTERNE

STB

SAMIA DEVIANE

Gilles BROUSSARD

GATIER et Fils

Didier LAPEYRE

Ets JOLLET

SMAC Acier froid

DENYS Bâtiment

Entreprise COLAS

SCR Marchat Monnier

Sarl AUDHOIN

RENAUPLATRE

VERRESPACE

Ets BERTON

TRANCHET-CLEMENT

ETANCHEITE Sud Ouest

Ets BERNARD

Entreprise CANCE

		
X  Lot 1

X  Lot 1

X  Lot 13

X  Lot 13

x  Lot 10

X  Lot 11

X  Lot 2

X Lot 13

X  Lot 7

X  Lot 9

X  Lot 11

X  Lots 11

X  Lots 4 et 5

X  Lot 2

X  Lot 1
 X Lot 1

  X Lot 10

X  Lots 8 et 9

X  Lot 6

X  Lot 6

X  Lot 9

X  Lots 4 et 5

X  Lot 12

X Lot 3		

	

D.	Désignation des membres de la commission ayant demandé inscription 
	de leur avis au procès-verbal de la séance de la commission	OUV2	
( Les avis constituent des annexes sur papier libre jointes au présent procès-verbal )

E. Rubrique libre	OUV2	
(Agrandir en tant que de besoin cette rubrique)

F. Signatures des membres de la commission	OUV2	

Date de mise à jour : 07/11/2002