Document facultatif 	OUV4	
MARCHéS PUBLICS
	
PROCèS-VERBAL d'OUVERTURE DES SECONDES ENVELOPPES
(Appel d’offres ouvert ou restreint)	

A. Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché 	OUV4	
Ministère, collectivité territoriale ou établissement concerné :
(Dénomination, Direction, Sous-direction, Bureau, Téléphone, Télécopie, Mel)

Mairie d’AUSSAC-VADALLE
16560 AUSSAC-VADALLE
Tel 05.45.20.61.60
Fax 05.45.20.76.36
Courriel : aussac.vadalle@wanadoo.fr

Objet de la consultation :
(reprendre le libellé de l'avis d’appel public à la concurrence)

Construction d’un centre socioculturel à vocation unique

CCAP du 16 Mai 2005

Organe(s) et date(s) de parution de l’avis :

B. Composition de la commission	OUV4	
•	La composition de la commission d’appel d’offres a été fixée par délibération en date du  08 septembre 2004 complétée par délibération du 21 octobre 2004  (rayer la mention inutile)
•	Date(s) de la (des) réunion(s) :
Mercredi 29 juin 2005 / Mercredi 20 juillet  2005

•	Membres à voix délibérative : (placer le nom du Président en premier)
Nom, prénoms	Qualité	Signature	Absent mais convoqué le	
LIOT Gérard	Président			
JUBIEN Monique				
DEBEAULIEU René				
TUILLIERE Chantal			22 juin et 11 juillet 2005	
MAUPETIT Bernard				

B. Composition de la commission (suite et fin)	OUV4	
•	Membres à voix consultative (Personnalités désignées pour leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres, représentant de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, etc... cf. notamment l'article 22-IV  du code des marchés publics, ..... )
Nom, prénoms	Qualité	Signature	Absent mais convoqué le	
				
Olivier GOUEDO	Architecte			
Jean-Pierre DEFALLOIS	Trésorier 		11 juillet 2005	
Représentant de la concurrence			22 juin et 11 juillet 2005	

				

				
				
(ce tableau peut être agrandi en tant que de besoin)

•	Le quorum est atteint : 
(Le quorum doit être atteint non seulement à l'ouverture de la séance mais encore lors des débats et du vote de la commission )

	oui,		non.

La commission peut, ne peut pas, (rayer la  mention inutile) valablement délibérer.

 Secrétariat de la commission

Nom, prénoms, qualité des fonctionnaires
chargés du secrétariat de la commission		Signature de la PRM (État) et pour les établissements publics nationaux de la personne compétente pour signer le marché	
METAYER Annick		Les décisions de la PRM ou de la personne compétente font l’objet :	
		 de la rubrique C,	
		 des rubriques C, D, F	
			
			A, Aussac-Vadalle	le	
			Signature	

			

(Les personnes chargées du secrétariat de la commission n’ont ni droit de vote ni droit de participation aux débats)

C. Examen de la recevabilité des offres dans les conditions fixées par le règlement de la consultation ou l'avis d'appel public à la concurrence - Décision de la PRM après avis de la commission ou décision de la commission	OUV4	

C1 Avis de la commission ( cas des marchés de l'Etat ou de ses établissements publics soumis au code des marchés publics en appel d'offres ouvert ) ou proposition de la commission ( cas des marchés de l'Etat ou de ses établissements publics soumis au code des marchés publics en appel d'offres restreint )

C 2 Décision de la personne responsable du marché ou de la commission

N°		Décisions d'examen 		
d’ordre au registre des dépôts	Nom du candidat ou des candidats groupés. 
Souligner le nom du mandataire	Pli non ouvert	Retenu	Non retenu	Motifs
(avec renvoi à l'article du code des marchés publics adéquat)

1
2
15
16

2
7
14

24

13
22

13
22

19
20

9

18

10
18
21

5
17

6
11
12

23

3
4
7

	Lot n°1 
TERRATRANS
OUEST AMENAGEMENT
Entreprise COLAS
Marchat Monnier

Lot n°2
OUEST AMENAGEMENT
STB
Denys Bâtiment

Lot n°3
Entreprise CANCE

Lot n°4
SMAC Acier froid
ETANCHEITE Sud Ouest

Lot n°5
SMAC Acier froid
ETANCHEITE Sud Ouest

Lot n°6
VERRESPACE
Ets BERTON

Lot n°7
Gilles BROUSSARD

Lot n°8
RENAUPLATRE

Lot n°9
GATIER et Fils
RENAUPLATRE
TRANCHET-CLEMENT

Lot n°10
FLASH DECO
Sarl AUDHOIN

Lot n°11
SANTERNE
Didier LAPEYRE
Ets JOLLET

Lot n°12
Ets BERNARD

Lot n°13
HUGON Sports
COMAT et VALCO
SAMIA DEVIANE	
	
Oui 
Oui
Oui
Oui

Oui 
Oui
Oui

Oui

Oui
Oui

Oui
Oui

Oui

Oui

Oui

Oui
Oui
Oui

Oui
Oui

Oui
Oui 
Oui

Oui

Oui
Oui
Oui

Oui	

Non conforme au Cahier des charges	

( ce tableau peut être agrandi en tant que de besoin )

D. Demande(s) de précisions ou de compléments concernant la teneur des offres 	OUV4	

•	Indiquer ici le nom et le numéro d’ordre au registre des dépôts des candidats, à qui il a été demandé, au moyen de l’imprimé DC11, de préciser ou de compléter leur offre.

NEANT

•	Indiquer ici le nom et le numéro d’ordre au registre des dépôts des candidats, à qui il a été demandé, au moyen de l’imprimé DC11, des précisions sur la teneur de leur offre qui apparaît anormalement basse.

NEANT

•	Liste des candidats n’ayant pas répondu, et dont l’offre est rejetée pour ce motif :

NEANT

E. Classement des offres par ordre décroissant 	OUV4	

N° de classement des offres	N° d’ordre au registre des dépôts	Nom du candidat 	
	Lot n°1		
1	1	TERRATRANS NOMPEX	
2	15	Entreprise COLAS	
	Lot n°2		
1	14	Denys Bâtiment	
2	2	OUEST Aménagement	
3	7	STB	
	Lot n°3		
1	24	Entreprise CANCE	
	
Lot n°4		
1	22	Etanchéité du Sud Ouest	
2	13	SMAC Acier Froid	
	Lot n°5		
1	13	SMAC Acier Froid	
2	22	Etanchéité du Sud Ouest	
	Lot n°6		
1	20	Michel BERTON	
			
	Lot n°7		
1	9	Gilles BROUSSARD	
	Lot n°8		
1	18	RENAUPLATRE	
	Lot n°9		
1	18	RENAUPLATRE	
2	10	GATIER & Fils	
3	21	TRANCHET-CLEMENT	
	Lot n°10		
1	5	FLASH DECO	
2	17	Sarl AUDHOIN	
	Lot n°11		
1	12	Ets JOLLET	
2	6	SANTERNE	
3	11	Didier LAPEYRE	
	Lot n°12		
1	23	Ets BERNARD	
	Lot n°13		
1	7	SAMIA DEVIANE	
2	3	HUGON Sports	
3	4	COMAT et VALCO	

F. Décision de la commission ou avis de la commission et décision de la PRM  	OUV4	

	L’appel d’offres est fructueux  pour les lots 1 – 2 –3 –4 –5 –6 –7 –8 – 9- 10 –11 -12

•	La commission décide d’attribuer le marché à : 
(Indiquer ici le nom du candidat retenu ou du candidat déclaré attributaire du marché)

N° lot	Entreprise RETENUE	Désignation du lot	Montant HT	
1	TERRATRANS	Terrassement VRD	44 206,63	
2	Denys BATIMENT	Gros œuvre Ravalement réseaux	112 843,91	
3	Entreprise CANCE	Charpente	36 300,00	
4	Etanchéité du Sud Ouest	Couverture bac acier zinguerie
Variante bac non perforé	30 624,85	
5	SMAC Acier froid	Etanchéité
Variante pour sortie de hotte 	20 550,90	
6	Michel BERTON	Menuiseries extérieures	34 846,00	
7	Gilles BROUSSARD	Menuiseries intérieures
Variantes piste de danse	22 253,40	
8	RENAUPLATRE	Platerie isolation faux plafonds	43 550,52	
9	RENAUPLATRE	Carrelage faïence	23 412,56	
10	Flash Déco	Peinture revêtements muraux 	9 260,86	
11	Ets JOLLET	Electricité ventilation	24 497,64	
12	Ets BERNARD	Plomberie Chauffage
Option Equipement de l’office	40 837,16	
		Total 	443 184,43	

	L’appel d’offres est déclaré infructueux pour le lot n°13

( indiquer ci-après l'avis de la commission pour les marchés de l'Etat et de ses établissements soumis au code des marchés publics )
Ce lot est a reconsidéré en lot accessoire en application de l’article 27 alinéa III du code des marchés publics

G. Appel d’offres infructueux - marché négocié - avis de la commission s'il y a lieu 	OUV4	
Après avoir déclaré l'appel d'offres infructueux pour le lot n°13 , la commission, en application des articles 35-V, 60 alinéa 4, 65 alinéa 4 du CMP, donne un avis :

 favorable (à motiver quand c'est la commission d'appel d'offres qui déclare l'appel d'offres infructueux )

 défavorable 
au recours à la procédure négociée.

H.	Désignation des membres de la commission ayant demandé inscription 
	de leur avis au procès-verbal de la séance de la commission	OUV4	
( Les avis constituent des annexes sur papier libre jointes au présent procès-verbal. )

NEANT

I. Pièces dont l’ensemble constitue le P.V. de la Commission et ses annexes	OUV4	

Désignation des pièces 	Nombre	
OUV1	1	
OUV2	1	
OUV4	1	
Autres .....	0	

J. Rubrique libre	OUV4	

NEANT

K. Signatures des membres de la commission	OUV4	

LIOT Gérard

JUBIEN Monique

DEBEAULIEU René

MAUPETIT Bernard