Document facultatif 	OUV1	
MARCHéS PUBLICS
	
REGISTRE DES DéPôTS (1)	

A. Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché	OUV1	
Ministère ou collectivité territoriale ou établissement :
(Nom, Adresse, Direction, Sous-direction, Bureau, Télécopie, Téléphone, Mel)
Mairie d’AUSSAC-VADALLE
16560 AUSSAC-VADALLE
Tel 05.45.20.61.60
Fax 05.45.20.76.36
Courriel : aussac.vadalle@wanadoo.fr

Objet de la consultation :
(reprendre le libellé de l’avis d’appel public à la concurrence)

Construction d’un centre socioculturel à vocation unique

CCAP unique du 16 Mai 2005

Nom, prénom, grade et qualité du fonctionnaire chargé de l’enregistrement :

Mademoiselle Annick METAYER
Agent administratif

Nature des plis enregistrés :	 candidatures		 offres
	 plis avec double enveloppe (appels d'offres ouverts)

(1) Le registre des dépôts n'est plus prévu dans le code des marchés publics issu du décret n° 2001-210 du 7 mars 2001. Il est donc purement facultatif.

B. Enregistrement des plis	OUV1	

Numéro d’ordre d’arrivée	Date de réception 
du pli	Mode de réception
du pli 	Date de réception de l’échantillon	Nom du candidat 	
Observations	

1

2

3

4

5

6

7

8

9

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20

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22

23

24	

17 juin 2005

20 Juin 2005

20 Juin 2005

21 Juin 2005

21 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 Juin 2005

22 juin 2005

RAR

RAR

RAR

Collissimo

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Transp.CIBLEX

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Dépôt mairie

Dépôt mairie

RAR

Poste

RAR

RAR

RAR 

RAR

Chronopost

Chronopost

Dépôt mairie		

TERRATRANS

OUEST AMENAGEMENT

HUGON Sports

COMAT et VALCO

FLASH DECO

SANTERNE

STB

SAMIA DEVIANE

Gilles BROUSSARD

GATIER et Fils

Didier LAPEYRE

Ets JOLLET

SMAC Acier froid

DENYS Bâtiment

Entreprise COLAS

SCR Marchat Monnier

Sarl AUDHOIN

RENAUPLATRE

VERRESPACER

Ets BERTON

TRANCHET-CLEMENT

ETANCHEITE Sud Ouest

Ets BERNARD

Entreprise CANCE	(paraphe du fonctionnaire chargé de l’enregistrement)

A.M

A.M

A.M 

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

A.M

	

C. Arrêté de la liste	OUV1	
A ce jour il a été reçu :

	- dans les délais : ................(nombre)  plis.

	- hors délais : ......................(nombre)  plis.

	A .AUSSAC-VADALLE., le ......................................
		le fonctionnaire chargé de l’enregistrement,

D. Décharge	OUV1	
Je soussigné, président de la commission, certifie avoir reçu les plis enregistrés dont je donne décharge au fonctionnaire de leur enregistrement.
	
	A AUSSAC-VADALLE , le ......................................
	le Président,

E. Mode d’emploi	OUV1	
1°	Au fur et à mesure de leur réception, les plis contenant les candidatures ou les offres, sont numérotés puis enregistrés avec leur numéro sur le registre de dépôts. Ils ne sont pas ouverts.
2°	Le numérotage des plis concernant un même appel de candidatures ou contenant les offres afférentes à un même appel d’offres suit l’ordre continu des nombres.
3°	Après leur enregistrement, le fonctionnaire chargé de l’enregistrement, conserve les plis cachetés, dans un coffre ou un lieu sûr jusqu’au moment de leur remise à la commission.
4°	Le registre est arrêté par ce même fonctionnaire, au jour et à l’heure limites fixés pour la réception des plis des candidatures ou des offres.
5°	Les plis contenant les candidatures et/ou les offres qui arrivent après le jour et l’heure limites sont enregistrés, pour mémoire, après l’arrêté et la signature du fonctionnaire désigné, et sont renvoyés sans être ouverts aux candidats aussitôt après la séance d’ouverture. Ils sont cependant conservés en archives si l’enveloppe extérieure n’indique pas l’expéditeur.
6°	Le registre est communiqué, au début de la séance, à la commission. Après vérification, le président donne décharge, sur le présent registre, des plis qui lui sont remis.