Subject: Subvention ANS équipements
From: Jamel MAAOUI <[email-masked]>
To: destinataires inconnus: ;
Date: Thu, 7 Mar 2024 11:50:53 +0100

Le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des 
jeux olympiques et paralympiques, a confié à son opérateur, l’Agence 
Nationale du Sport, le déploiement du plan « 5000 équipements sportifs – 
Génération 2024 » qui s’inscrit dans la continuité du plan « 5000 
terrains de sport » (2022-2023).

Ce nouveau Plan « 5000 équipements – Génération 2024 » se déploiera 
selon 3 axes :

  * « Les équipements de proximité » avec un volet national et un volet
    régional.
  * « Les cours d’écoles actives et sportives » (spécifique
    établissements scolaires).
  * « Les équipements structurants ».

L’enveloppe régionale, pour la région nouvelle Aquitaine, est de 
6 277 500€ répartie comme suit :

  * Axe 1 « les équipements de proximité » (volet national instruction
    par l’ANS) Pour le volet régional, 1 961 719€, avec l’objectif de
    financer au moins 49 équipements.
  * Axe 2 « les cours d’écoles actives et sportives », 871 875€, pour
    minimum 44 cours.
  * Axe 3 « les équipements structurants », 3 443 906€, au moins 13
    équipements.

Vous trouverez en pièces jointes 4 fiches synthétiques explicatives pour 
les différents axes de cet appel à projet :

  * 1 pour le volet national (Axe 1)
  * 3 pour le volet régional/territorial (Axe 1, Axe 2 et Axe 3).

La note de service globale de l’ANS, fixant les critères et les 
processus d’instruction est *disponible ici* 
<https://www.agencedusport.fr/sites/default/files/2024-02/Plan%205000%20%C3%89quipements_G%C3%A9n%C3%A9ration%202024.pdf> pour 
tous les porteurs de projets.

Si vous souhaitez déposer un dossier, contacter en premier lieu les 
services instructeurs :

_Volet national (Axe 1) :_

Agence nationale du sport : [email-masked] 
<mailto:[email-masked]>

_Volet régional/territorial (Axe 1, 2 et 3) :_

Le référent du service déconcentré du ministère de l’Éducation 
nationale, de la Jeunesse, des Sports et des Jeux olympiques et 
paralympiques :

*S*ervice *D*épartemental à la *J*eunesse, à l’*E*ngagement et aux 
*S*ports (coordonnées ci-dessous).

Si votre projet est éligible, créez un compte sur la plateforme 
Infrasport <https://infrasport.agencedusport.fr/>, renseignez les écrans 
et téléchargez l’ensemble des pièces justificatives. Le service 
instructeur vérifiera l’éligibilité de votre projet au regard des 
critères fixés.

Calendrier de la campagne équipement 2024 :

Dépôt des dossiers dans InfraSport par les porteurs :

*Date limite de dépôt : 22 avril 2024*

Concertation départementale (Etat, Département, CDOS) :

*Date limite de concertation : 3 mai 2024*

Transmission des dossiers priorisés (par Madame la préfète du 
département) à la DRAJES *Avant le 15 mai 2024*

Commission technique d’examen des dossiers + 100 000 € :

*Courant Juin 2024*

Concertation régionale en Conférence Régionale du Sport : *3 juillet 2024*

Transmission des dossiers retenus par le délégué territorial (Monsieur 
le Préfet de Région) à l’ANS : *Semaine du 8 juillet 2024*

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