MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	NOTI4	
RAPPORT DE PRESENTATION D’UNE CONSULTATION	

Le formulaire NOTI4 est un modèle de rapport de présentation qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice lors de l’achèvement de la procédure de passation d’un marché public ou d’un accord-cadre.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	

  Désignation du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) :

Commune de Aussac-Vadalle
rue de la République
16560 Aussac-Vadalle

  Nom, prénom, qualité du signataire du marché public ou de l’accord-cadre :

Liot  Gérard, Maire

B - Objet de la consultation.	

	Marché alloti :

  Objet de la consultation :

Restructuration de l’Ecole et restaurant scolaire (Tr Ferme)
Construction d’un Atelier Communal (Tr Cond)

  Numéro et intitulé de chaque lot de la consultation :

L’opération est établie selon 2 tranches : une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Pour chaque tranche les lots suivants sont prévus :

LOT 01- TERRASSEMENT Indice BT02
LOT 02- GROS OEUVRE Indice BT03
LOT 03- CHARPENTE METALLIQUE Indice BT07
LOT 04-COUVERTURE ETANCHEITE Indice BT49
LOT 05-SERRURERIE Indice BT42
LOT 06-MENUISERIES ALUMINIUM Indice BT43
LOT 07-MENUISERIES BOIS Indice BT18a
LOT 08-DOUBLAGES FAUX PLAFONDS ISOLATION Indice BT08
LOT 09-CARRELAGE FAIENCE Indice BT09
LOT 10- PEINTURE/SOLS PVC Indice BT46
LOT 11-ELECTRICITE Indice BT47
LOT 12-PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC Indice BT38

C - Contexte de la consultation.	

  Contexte général de la consultation et besoins à satisfaire :
(Cocher la ou les cases correspondantes.)
	Les besoins à satisfaire sont tous compris dans la présente consultation, qui ne s’inscrit pas dans un projet ou une opération.

D - Economie générale de la consultation.	

  Durée d’exécution du marché public ou de l’accord-cadre : A partir des OS : TF 5 mois avec une date de livraison au plus tard le 25 août 2013, TC 7 mois.

  Mode de dévolution :
(Cocher la ou les cases correspondantes.)
	Entreprise individuelle.

•	Nombre et objet des tranches conditionnelles prévues : une seul seule tranche conditionnelle : 

Construction d’un Atelier Communal

  Forme des prix : prix global et forfaitaire

  Variantes et prestations supplémentaires ou alternatives autorisées :
(Cocher la ou les cases correspondantes.)
	Variantes.
	Prestations supplémentaires ou alternatives.

  Le marché public ou l’accord-cadre met en œuvre une clause sociale : 			  NON	OU		OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Le marché public ou l’accord-cadre met en œuvre une clause environnementale : 		  NON	OU		OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Le marché public ou l’accord-cadre permet l’utilisation d’une carte d’achat : 			  NON	OU		OUI
(Cocher la case correspondante.)

E - Choix de la procédure de passation.	

•	Procédure de passation : Procédure adaptée

  Instance d’attribution : le Maire autorisé par délibération initiale 2013_16_9 du 18 février 2013 et délibération modificatrice  2013_18_1 du 16 avril  2013

F - Déroulement de la procédure de passation.	

•	Publicité : sur  le profil acheteur  Marches-Publics.info, La Charente Libre - version Résumée et  au BOAMP Avis n°13-26329 publié le 14/02/2013 - BOAMP n°32A, Annonce n°22

Envoi de l’avis d’appel public à la concurrence par voie électronique :		  NON	OU		OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Réduction des délais :		  NON	OU		OUI référé pré-contractuel réduit à 12 jours.

  Date et heure limites de réception des candidatures : 07/03/13 à 12h00 au plus tard.

  Accès aux documents de la consultation par voie électronique : 	  NON	OU		OUI
(Cocher la case correspondante.)

•	Délai de validité des offres : 90 jours

  Critères de sélection des offres :
Critère 1 : La valeur technique de l’offre : 30%
			Note entre 0 et 10
			10 = Mémoire très satisfaisant, détaillé et complet
			-3 si moyens affectés au chantier non renseignés
			-2 si procédés d’exécution non définis
			-2 non respect du planning
			-3 Sécurité et environnement sur le chantier non spécifiés
			La note sera pondérée par le coefficient  du critère
Critère 2 : Le prix des prestations : 50%
			L’offre la moins disante sera notée de 10
			Offre supérieure = 10-(-1point/3%supplémentaire)
			Un écart supérieur à 30% équivaut à une note de 0
			La note sera pondérée par le coefficient  du critère
Critère 3 : Gain de temps : 20%
Une note de 10 sera attribuée à l’entreprise qui proposera 1 mois de gain de temps sur le planning prévisionnel

Lot n° 1 -  Terrassement

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : ........1........ (nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : .....1........... (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 8  avril 2013

  Offres non retenues : 0

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  Tp SERVICES
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :
MANAT STEPHANE
 9 RUE DE MATIVO  16600 Magnac-sur-Touvre
 Tél :0545690533  Courriel : tp.services16@orange.fr

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 14942,61€
•	Montant TTC : 17871.36  €

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 21484.10 €
•	Montant TTC : 25694.98  €

  Motifs du choix de l’offre retenue : offre unique compatible de l’estimation

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17  avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 2 -  Gros œuvre

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : ........3........ (nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : .....3........... (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 8 avril 2013

  Offres non retenues : 2

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  Entreprise CHARRIER
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :
ETS CHARRIER SAS - SIRET : 34843138800027
CHARRIER Laurent
 LE CHAMP DE MALOIRE  16230 Fontclaireau
Tél :05 45 22 28 35 Fax : 05 45 20 39 57 Courriel : charrier.jeanmichel@wanadoo.fr

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 51010.55
•	Montant TTC : 61 008,62  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 35 669.50 €
•	Montant TTC : 42 660.72  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17 avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 3 -  Charpente

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : ........3........ (nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : .....3........... (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 8 avril 2013

  Offres non retenues : 2

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  TROISEL
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

TROISEL-ANGOULÊME
BP 4 Route de Balzac
16430 CHAMPNIERS
05 45 68 66 99 -
05 45 68 41 46
angouleme@troisel.com

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 8748.00
•	Montant TTC : 10 462,61  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 14305.52
•	Montant TTC : 17 109,40  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17 avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 4 -  Couverture

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : ........4 (nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : .....4........... (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 3

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  TROISEL
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

TROISEL-ANGOULÊME
BP 4 Route de Balzac
16430 CHAMPNIERS
05 45 68 66 99 -
05 45 68 41 46
angouleme@troisel.com

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 11652.70
•	Montant TTC : 13 936,63  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 24776.86
•	Montant TTC : 29 633,12  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17 avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 5 -  Serrurerie

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : ........6 (nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : .....6........... (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 3

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  TROISEL
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

TROISEL-ANGOULÊME
BP 4 Route de Balzac
16430 CHAMPNIERS
05 45 68 66 99 -
05 45 68 41 46
angouleme@troisel.com

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 4218.40
•	Montant TTC : 5 045,21  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 27401,19
•	Montant TTC : 32 771,82  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17  avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 6 -  Menuiseries Alu

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : ........1(nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : .....1 (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 0

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  BERTON Aluminium
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

BERTON Aluminium - ZA Le Devant - Avenue de Pasleck - 16400 La Couronne 
Tél. : 05 45 92 53 37 - Fax : 05 45 38 29 71 - berton.alu@bertonalu.com

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 24880,00
•	Montant TTC : 29 756,48  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 4637.00
•	Montant TTC : 5 545,85  

  Motifs du choix de l’offre retenue : offre unique compatible de l’estimation

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17  avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 8 -  Plâtrerie

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : 5 nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : 5 (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 4

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  MARTAUD
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

ENTREPRISE A. MARTAUD - SIRET : 78121226100023
MARTAUD ANNICK  65 AVENUE DE L'EUROPE   16200 Jarnac
Tél :0545321064  Fax : 0545321072  Courriel : annick.martaud@orange.fr

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 16901,86
•	Montant TTC : 20 214,62  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 5691.30
•	Montant TTC : 6 806,79  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17 avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 9 -  Carrelage

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : 7 nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : 7 (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 6

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  Entreprise CHARRIER
(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :
ETS CHARRIER SAS - SIRET : 34843138800027
CHARRIER Laurent  LE CHAMP DE MALOIRE  16230 Fontclaireau
Tél :05 45 22 28 35 Fax : 05 45 20 39 57 Courriel : charrier.jeanmichel@wanadoo.fr

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 8263.38
•	Montant TTC : 10 313,56  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 4094.71
•	Montant TTC : 8 485,27  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17  avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 10 -  Peinture

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : 3 nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : 3(nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 2

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  PLAT-CARR-PEINT

(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

PLAT-CARR-PEINT  - SIRET :349 107 748 00015
RTE N 10   16230 MAINE DE BOIXE

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 13856.89
•	Montant TTC : 16 572,84  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 2446.52
•	Montant TTC : 2 926,04  

  Motifs du choix de l’offre retenue : voir analyse du Maitre d’Œuvre jointe.

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17  avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

Lot n° 11 -  Electricité

G - Admission des candidatures.	

  Nombre de plis reçus : 
•	dans les délais : 1 nombre).
•	hors délais : ..........0......... (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...........0........... (nombre).

  Date de la décision d’admission des candidatures : 12 mars 2013

H - Analyse des offres.	

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : 1   (nombre).
•	hors délais : ..........0............ (nombre).
Plis reçus par voie électronique : ...................0... (nombre).

  Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres :		NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de la décision d’attribution du marché public ou de l’accord-cadre : 08 avril 2013

  Offres non retenues : 0

J - Offre retenue.	

  Identité de l’attributaire :  SARL STASIAK 

(Cocher la case correspondante.)

	Le candidat retenu s’est présenté seul :

SARL STASIAK  16330 Xambes
 Téléphone : 06.27.93.43.66

  Montant de l’offre retenue : Tranche Ferme
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 11955.00
•	Montant TTC : 14 298,18  

  Montant de l’offre retenue : Tranche conditionnelle
•	Taux de la TVA : 19.6
•	Montant hors taxes : 9498.00
•	Montant TTC : 11 359,61  

  Motifs du choix de l’offre retenue : offre unique compatible de l’estimation

  Mise au point : (Cocher la case correspondante.)			NON		OU			OUI

L - Achèvement de la procédure de passation.	

  Date de notification aux candidats évincés du rejet de leur candidature ou de leur offre : 25 mars 2013

  Notification aux candidats non retenus par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

  Date de signature du marché public ou de l’accord-cadre : 17  avril 2013

  Notification à l’attributaire prévue par voie électronique :			NON		OU			OUI
(Cocher la case correspondante.)

I - Déclaration sans suite ou d’infructuosité de la procédure.	

Le pouvoir adjudicateur a déclaré les Lot n° 7 -  « Menuiseries  Bois » et Lot n° 12 -  « Plomberie Sanitaire » de la procédure de passation du marché public :
  sans suite.		OU		  infructueux.
pour les motifs suivants :L’estimation du lot 7 était de 11 800 € pour les deux tranches   et celle du lot 12 de 20 000 € pour les deux tranches . Ces montants ont été largement dépassés alors qu’aucune explication technique n’ait pu en justifier la raison. 
Une décision de relancer ces deux lots a été prise.

M - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	

A Aussac-Vadalle	, le17 avril 2013

Signature
Gérard LIOT

Maire d’Aussac-Vadalle

Date de mise à jour : 19/11/2010.