MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	EXE2	
BON DE COMMANDE N° 001	

Le formulaire EXE2 est un modèle de bon de commande, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour commander les prestations à exécuter, dans le cadre d’un marché à bons de commande.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
Mairie de Commune d’Aussac-Vadalle
Rue de la république
16560  AUSSAC-VADALLE

B - Identification du titulaire du marché public.	
Entreprise de Pompes Funèbres Moreau Vars 16330

Travaux de reprise de concessions funéraires

C - Objet du marché public.	
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet de la consultation. En cas d’accord-cadre, indiquer l’objet de ce dernier.)

  Référence du marché à bons de commande : M2011- CIM 

  Date de la notification du marché public : 01/09/2011

  Durée d’exécution du marché public : ..26.mois.

D - Prestations commandées.	

Le titulaire du marché identifié ci-dessus est prié de bien vouloir exécuter les prestations désignées ci-dessous, conformément aux dispositions des documents constitutifs du marché public. Il renvoie, dûment remplie et signée, une copie du présent bon de commande, qui tiendra lieu d’accusé de réception.

  Adresse de livraison ou d’exécution des prestations commandées :

Cimetière d’Aussac-Vadalle

  Délai de livraison ou d’exécution des prestations commandées : 2 mois

  Autres précisions : 23 dans le carré A et 13 dans le carré C selon pièce jointe

Désignation des prestations commandées	Quantité	TVA	Prix unitaire	Total *	
			HT	TTC	HT	TTC	
Sépultures complètes	36	19.6 %	280.27	335.20	10089,72	12067,31	
Montant total du bon de commande		12067,31 €	
* Total = Prix unitaire X Quantité.

E - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	

A      Aussac-Vadalle ,  le 08 décembre 2011    

Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice)

F - Accusé de réception du bon de commande, par le titulaire du marché public.	

Reçu le présent bon de commande le ……………………

Observations éventuelles : 
(A renseigner le cas échéant.)

A                     	, le               

Signature
(titulaire du marché à bons de commande)

Date de mise à jour : 25/02/2011.